www.eurofederalism.com

Le site de Notre Europe
http://www.notre-europe.asso.fr/

 

L'Avenir fédéraliste de l'Europe

L'Avenir fédéraliste de l'Europe: la Communauté Européenne des origines au traité de Maastricht
Dusan Sidjanski

ISBN:2-13-0-44-944-1
Publié par: PUF, Coll. IUEE, Paris
Date: 1992, 1993

Introduction par J. Delors

Avant-propos de H. K. Jacobson

Opinions et Commentaires

Traductions

Ouvrages et Etudes

Notre Europe

Centre Européen de la Culture

Liens

 

L'approche fédérative de l'Union Européenne
ou
La quête d'un fédéralisme européen inédit


INTRODUCTION

1

Première Partie: Peut-on tirer quelques leçons des expériences des Etats Fédéraux?

7

1. Le modèle centralisé

7

2. Apports de l'expérience du fédéralisme allemand

8

3.Apports de l'expérience américaine

10

4. Une expérience pilote: le fédéralisme suisse

12

5. Différences et similutes des systèmes fédératifs

14

6. Pouvoirs et institutions communs des Etats fédéraux

19

7. L'autonomie constitutionnelle des Etats membres

22

8. Les révisions constitutionnelles

24

9. Conditions et principes communs

26

Deuxième Partie: L'Union européenne sur la voie d'un fédéralisme inédit

29

1. Intégration économique et finalité politique

29

2. Le pilier de base: la Communauté Européenne

33

3. Les relations extérieures, la PESC et l'ébauche d'une force d'intervention européenne

48

Troisième Partie: Une charte de l'Union Européenne ouverte sur l'avenir

58

1. Noyau fédérateur de l'Union européenne: une constitution fédérale pour l'Europe

60

2. Une vision de l'Union fédérake

67

3. Repères pour la réflexion et le débat à venir

73

Conclusions ouvertes sur l'avenir

79

Indications bibliographiques

89


© Tous droits réservés - Professor Sidjanski

webmaistre: Barbara Smith